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Modifié le 21/06/2019
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre
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CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011
…#20texte#2014: Zone#20de#20texte#2015: Zone#20de#20texte#2016: Case#20#C3#A0#20cocher#2012: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2013: Off Zone#20de#20texte#2017: Zone#20de#20texte#2018: Zone#20de
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
renouvellement des équipements de visualisation et de régulation des installations de feux tricolores
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montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur
…réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives
…CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
NANTES - 73 et 85 route de Vannes - aménagement de trottoirs en accompagnement d'un projet immobilier.
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lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V
…: Orange. J : Jaune. V : Vert. B : Bleu. Vi : Violet. G : Gris. Bl : Blanc. En cas
…² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre
travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic
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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
…: Noir. M : Marron. R : Rouge. O : Orange. J : Jaune. V : Vert. B : Bleu. Vi
…U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON
Délégation du service public pour la gestion et l'exploitation du service de transports publics de personnes sur le ressort territorial de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau
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modes de déplacement existants V. Réduire les déplacements du midi – les convertir en modes doux
…Organisation d’un évènement PDMIE « Signature des engagements » https://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9_instituant_la_Communaut%C3%A9_%C3%A9conomique_europ%C3%A9enne PDMIE Animation Fresque de la mobilité
la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension
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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES
…: Noir. M : Marron. R : Rouge. O : Orange. J : Jaune. V : Vert. B : Bleu. Vi
…U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON
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