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Modifié le 21/06/2019
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Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole
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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce
…, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus
mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.
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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
…donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI
assistance à l'activité de Conseil en mobilité de Rennes Métropole
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solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
…droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V
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