Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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mission d'etude sur le Stationnement sur le territoire de la commune.

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
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territoire communal. · Diagnostic complet, · Préconisations,, Il est passé, en application du décret n
d’exécution Phase de diagnostic 3 mois Phase de préconisations 3 mois Phases Optionnelles
de la facture ; Phase de diagnostic 3 mois Phase de préconisations 3 mois Phases

Gestion des forfaits de post-stationnement et des contestations (RAPO et contentieux) dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant sur voirie de la ville de Ivry-sur-Seine

Contenu du fichier joint
entrera en vigueur au 1er janvier 2018, la commission Stationnement et Mobilité de la Fédération
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Créé le 21/06/2019