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Modifié le 21/06/2019

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mapa de prestations intellectuelles ayant pour objet l'établissement du schéma directeur des déplacements type modes doux sur la ville de Die et les études pré-opérationnelles.

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N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D N o m b re d e vé h ic u le s N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D JoursL M M J V S D Laurens G er m ai n St V in ce n t Co m te ss e N o m b re d e vé h ic u

No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste

elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff

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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Réalisation d'un Plan Global de Déplacements

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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce
, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI
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Créé le 21/06/2019