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Modifié le 21/06/2019
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Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre
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CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011
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Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES COMMUNE DE SELTZ ETUDE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
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maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du
elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff
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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des
mission EOQA portant sur l'évaluation du niveau de sécurité du système global de transport public guidé urbain, de l'ensemble des sous-systèmes (excepté le domaine "Matériel Roulant") et du traitement des interfaces entre sous-systèmes dans le cadre des A
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la ligne B à Jean Jaurès - Durée d’exploitation quotidienne de 20 heures et 22 heures le V-S : 365
…des appareils de voies C3-C6, du Schéma Directeur Sécurité Incendie, de l’extension parking Jean
ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES
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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en
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