Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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fourniture et pose d'horodateurs pour les besoins de la Commune de Saint-Cyr-Sur Mer

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mobilité réduite, le matériel proposé devra impérativement être conforme à la norme EN 15 291 fixant les caractéristiques techniques destinées à faciliter l’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
fonctionnement des consommables…), · La maintenance curative (diagnostic et changement d’un module défectueux

Acquisition et maintenance d'horodateurs.

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l’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite des équipements en voirie. 3.3 AGREMENTS

Maintenance des horodateurs et collecte des droits de stationnement 2016-2020

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mobilité réduite P.M.R.) · Arrêté du 8 décembre 2014 avec version consolidée du 16 juin 2015 fixant les
techniques sur l’état des horodateurs sous forme de diagnostic, état, prévision de remplacement ou de remise

CREATION D'UNE ZONE HORODATEE OUVERTE AU STATIONNEMENT RESIDENTIEL, QUARTIER DU CENTRE VILLE

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d’intervention fixé à : 24 heures. L'intervention inclut le diagnostic de la panne et la remise en état du

CREATION D'UNE ZONE HORODATEE OUVERTE AU STATIONNEMENT RESIDENTIEL, QUARTIER DU CENTRE VILLE

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d’intervention fixé à : 24 heures. L'intervention inclut le diagnostic de la panne et la remise en état du

Fourniture, pose et mise en service d'horodateurs

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matériel avec l’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. o Attestation du droit
destination de l’usager Pour faciliter l’accès aux personnes à mobilité réduite, le matériel proposé devra
des consommables…) - la maintenance curative (diagnostic et changement d’un module défectueux

gestion du stationnement payant sur voirie : - collecte et comptage des fonds : Maintenance des horodateurs

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Julien Mairie de Perpignan Division Mobilité et Déplacements CTM - Avenue de Broglie BP 20931 66931
qualitatives simples sont effectuées par La Division Mobilité et Stationnement au moment même de la livraison

Fourniture, installation et exploitation d'un service de stationnement payant

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pour les personnes à mobilité réduite et les dispositions de la loi n°2015-300 du 18 mars 2015 visant
compte-rendu des suites données à ladite réclamation (vérification effectuée sur place, diagnostic de la
, � Accessibles aux personnes à mobilité réduite et à toute personne en situation de handicap, � Délivrance de

Fourniture et mise en service d'horodateurs

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mobilité réduite, le matériel proposé devra impérativement être conforme à la norme EN 15 291. A
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Créé le 21/06/2019