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remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement

DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le

signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre

d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce

DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f

montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur

réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives

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............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE

/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du

formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

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