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Modifié le 21/06/2019

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Etude et assistance à la définition d'un schéma directeur en faveur des mobilités sur le territoire du Grand Dijon

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-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des

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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
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................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI
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Créé le 21/06/2019