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Etude et assistance à la définition d'un schéma directeur en faveur des mobilités sur le territoire du Grand Dijon

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-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12

…

................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

…

donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

aménagement de la rue Francois-René de Chateaubriand -section Clousy-Amazone à Carquefou. A titre accessoire, ce marché comporte : -pour les lots 1 et 2, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, -pour l'ensemble des lots, une c