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Modifié le 21/06/2019
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Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.
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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
…toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
…ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine
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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à
ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM
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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
…individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES COMMUNE DE SELTZ ETUDE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
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maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du
Développement et déploiement d'unités de bord de route et d'unités embarquées véhicules à la DIRE et DIRCE dans le cadre de projets C-ITS
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vR.(X+1)0 Once the deliverable is release, its version number is upgraded from vR.XY to v(R+1).00
…the V-ITSSs) to make it possible for SCOOP to be developed based on the interoperability objectives
…the V-ITSS U-logs and T-logs are reported will be specified in the appendix of this deliverable
voie réservée A43 - enquêtes de circulation et simulation dynamique du trafic
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de sortie A43 Est vers Avenue Edouard Herriot C3 Bretelle d'entrée vers A43 de l'échangeur 2 C4
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