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e a u - 1 RUE DES BATELIERS P A R K I N G C2 - C3 RESIDENCE XXXX N i v e a u 0 N i v e

K I N G C2 - C3 N i v e a u 0 N i v e a u - 1 RESIDENCE XXXX S O R T I E RUE DES

C4-001 C4-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001C3-001C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001

. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz

. • Pièce C3 : Le Schéma d’Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) fourni par le candidat, daté

tableau ci-dessous. Critères de jugement Notes attribuées Pièce C3 - SOPAQ (notée 0 à 25

pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement

DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE

/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du