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caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz

. • Pièce C3 : Le Schéma d’Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) fourni par le candidat, daté

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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement

DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur

réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives

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