Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

Contenu du fichier joint

pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

…

individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre

Contenu du fichier joint

CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011

…

#20texte#2014: Zone#20de#20texte#2015: Zone#20de#20texte#2016: Case#20#C3#A0#20cocher#2012: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2013: Off Zone#20de#20texte#2017: Zone#20de#20texte#2018: Zone#20de

Fourniture et pose de boucles de régulation du trafic routier

Contenu du fichier joint

remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement

…

DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

Contenu du fichier joint

Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

15SAGEB039 - ETUDE D'UTILISATION DE LA NAVETTE AEROPORT

Contenu du fichier joint

://fr.wikipedia.org/wiki/Amiens https://fr.wikipedia.org/wiki/Gare_routi%C3%A8re https://fr.wikipedia.org/wiki/Autoroute_A16_(France) https://fr.wikipedia.org/wiki/Route_nationale_1_(France_m%C3%A9tropolitaine) https

…

://fr.wikipedia.org/wiki/Corolis https://fr.wikipedia.org/wiki/Cath%C3%A9drale_Saint-Pierre_de_Beauvais https

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr

Contenu du fichier joint

-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le

…

signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Etude et assistance à la définition d'un schéma directeur en faveur des mobilités sur le territoire du Grand Dijon

Contenu du fichier joint

-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

actions et outils de communication

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

Contenu du fichier joint

. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

…

réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

mise en place et gestion du dispositif Régional Pass jeunes transport - 2ème consultation.

Contenu du fichier joint

montant est calculé suivant la formule suivante : P = V x R 100 P = montant des pénalités V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité R = nombre de jours ouvrés

…

Forfait En chiffre HT €………… En lettres HT : C3 Support technique et maintenance corrective