Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes

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calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération

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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée

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ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau

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essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement

mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12

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................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

etudes de déplacements et de circulation automobile

INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE PEAGE AU PARKING GABRIEL PERI

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l'industrie française pour l'ensemble des marchés − A17 C3 − Équipements électriques, électroniques

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce

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, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

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donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

aménagement de la rue Francois-René de Chateaubriand -section Clousy-Amazone à Carquefou. A titre accessoire, ce marché comporte : -pour les lots 1 et 2, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, -pour l'ensemble des lots, une c

Élaboration du plan de circulation de la ville de Chaponost

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M o u v e m e n ts C o e ff ic ie n ts Trafics (uvp/h

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- 30 C3 / 31 - 40 C4 / 41 - 50 C5 / 51 - 60 C6 / 61 - 70 C7 / 71 - 80 C8 / 81 - 90 C9 / 91 - 250 Total