Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Résumé : Etudes et assistance pour le renouvellement des contrats de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du territoire de la Martinique4 phases Phase 1 : Diagnostic- Propositions et cartographies Phase 2 : Assistance à la mise à jour du règlement des

Thématique : Mobilité pour tous

en quatre phases de la manière suivante : Phases Intitulé Phase 1 Diagnostic- Propositions et

. Phase 1 : Diagnostic – Proposition et Cartographie La phase débute à compter de la date de

et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en matière de financement des

, consultations sur l’environnement légale et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en

fonction publique 0 10 000 € 3 Mobilité et transports publics 0 20 000 € 4 Foncier et domanialité 0