Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques

Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
Thématique : Mobilité partagée
Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des

Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

Objet
Nature des prestations : DIAGNOSTIC BTP
Contenu du fichier joint
équipements, en particulier les toilettes publiques, doivent être accessibles aux personnes à mobilité
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Créé le 21/06/2019