Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Thématique
Index des métiers
- 9.
- 6BTP
- 6CIRCULATION
- 6Infrastructures
- 4Plan déplacement
- … 31 restants
Nature des prestations
- 10SERVICE
- 9.
- 6Etude service
- 5INSTALLATION
- 4FOURNITURE
- … 21 restants
Région
Type d'acheteur
Date de dernière modification
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
une étude préalable à la création du schéma de mobilités partagées depuis la Maison du Cheval vers le littoral et les massifs forestiers du Pays Boulonnais.
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=42a6f610d05c11eca6e4c87ccf87718f https://www.route-dartagnan.eu/page/prendre-la-route.htm https://fr.wikipedia.org/wiki/V%C3%A9loroute https://fr.wikipedia.org/wiki/EuroVelo https://fr.wikipedia.org/wiki/Am%C3%A9nagement_cyclable
…/Association_loi_de_1901 https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3%A9questre https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3
Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités
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-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous-traitant et agréer ses
…les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
…de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE
travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.
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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
…la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
…Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R
Etude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
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C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de trafic d'un carrefour à feux de 5
…carrefour à feux de 4 branches maximum C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
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