Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques
- Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
…Thématique : Mobilité partagée
…Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
…consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
…de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des
Révision no1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Libournais
- Objet
un diagnostic mis à jour, un plan d'action synthétique) au regard de l'évolution de la réglementation
…Thématique : Connaissance de la mobilité
- Contenu du fichier joint
émissions de gaz à effet de serre. Pour cela, le volet agricole, plus développé qu’un simple diagnostic
…le présent CCTP. 3. Les attentes du maître d’ouvrage Le volet agricole du diagnostic du SCOT
…territoire » (diagnostic) : Il s’agit de : • Décrire les caractéristiques agricoles principales du
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