Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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- 32023
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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques
- Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
…Thématique : Mobilité partagée
…Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
…consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
…de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des
Etudes et assistance pour le renouvellement des contrats de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du territoire de la Martinique
- Objet
Résumé : Etudes et assistance pour le renouvellement des contrats de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du territoire de la Martinique4 phases Phase 1 : Diagnostic- Propositions et cartographies Phase 2 : Assistance à la mise à jour du règlement des
…Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
en quatre phases de la manière suivante : Phases Intitulé Phase 1 Diagnostic- Propositions et
…. Phase 1 : Diagnostic – Proposition et Cartographie La phase débute à compter de la date de
prestations de conseil et D'Assistance JURIDIQUE.
- Contenu du fichier joint
et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en matière de financement des
…, consultations sur l’environnement légale et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en
…fonction publique 0 10 000 € 3 Mobilité et transports publics 0 20 000 € 4 Foncier et domanialité 0
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