Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques

Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
Thématique : Mobilité partagée
Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des

Etudes et assistance pour le renouvellement des contrats de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du territoire de la Martinique

Objet
Résumé : Etudes et assistance pour le renouvellement des contrats de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du territoire de la Martinique4 phases Phase 1 : Diagnostic- Propositions et cartographies Phase 2 : Assistance à la mise à jour du règlement des
Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
en quatre phases de la manière suivante : Phases Intitulé Phase 1 Diagnostic- Propositions et
. Phase 1 : Diagnostic – Proposition et Cartographie La phase débute à compter de la date de
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Créé le 21/06/2019