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Modifié le 21/06/2019
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Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION
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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
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Etudes pour l'élaboration d'un schéma directeur de circulation et du stationnement sur la commune de Carnac
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…. https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Ville
Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB
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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
…points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la
Conception, la mise en oeuvre, l'hébergement, l'exploitation technique et la maintenance du Système Régional de Distribution et d'Information Voyageurs (SRDIV) de la Région Bourgogne-Franche-Comté - Lot unique - Phase candidature
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....................................................................................................... 10 Section V – Modalités de remise des plis
…2.1. Présentation des candidatures Pour présenter leur candidature exclusivement par v oie
…renseignements Section V – Modalités de remise des plis Format de fichier Acte d’engagement : afin de
Aménagement et mise en sécurité du Centre Bourg - Saint Denis du Maine
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l'industrie française pour le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques
…le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines – prix
…DE RESILIATION Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème partie du code
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