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Modifié le 21/06/2019

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Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etudes pour l'élaboration d'un schéma directeur de circulation et du stationnement sur la commune de Carnac

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compte CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA Déposer une facture sur CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Délai global de paiement Les sommes dues au(x) titulaire
. https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Ville

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Aménagement et mise en sécurité du Centre Bourg - Saint Denis du Maine

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l'industrie française pour le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques
le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines – prix
DE RESILIATION Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème partie du code

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Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320).

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- € C3 Réalisation d'un mémoire en défense sur demande de la CCSP 1 mémoire 375 - € C4
le candidat a recours, des informations demandées dans les parties IV et V du DUME. En cas de
requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment
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Créé le 21/06/2019