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Modifié le 21/06/2019

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Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION

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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
/Annexe_3_Egis_Mai2010.pdf 1 Etude de trafic C ommun a u t é d e s   O l o n n e s – Z A C   d e   l a   V a
. 2024A020_ANNEXES_CDC/Annexe_4_Egis_Juin2011.pdf Z A C d e l a V a n n e r i e E t u d e d e c i r c u l a t i o

Etudes pour l'élaboration d'un schéma directeur de circulation et du stationnement sur la commune de Carnac

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compte CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA Déposer une facture sur CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Délai global de paiement Les sommes dues au(x) titulaire
. https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Ville

Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB

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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la

Délégation du service public pour la gestion et l'exploitation du service de transports publics de personnes sur le ressort territorial de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau

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modes de déplacement existants V. Réduire les déplacements du midi – les convertir en modes doux
Organisation d’un évènement PDMIE « Signature des engagements » https://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9_instituant_la_Communaut%C3%A9_%C3%A9conomique_europ%C3%A9enne PDMIE Animation Fresque de la mobilité

Etablissement du Schéma Départemental de covoiturage

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Pénalités de retard P = V x R / 500 Variation des prix Révisables (formule), formule [I(n)/I(o
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Créé le 21/06/2019