Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Index des métiers
- 3BTP
- 3Infrastructures
- 2.
- 2Voirie
- 1Gestion du trafic
- … 9 restants
Nature des prestations
- 3SERVICE
- 2.
- 2RENOVATION
- 2Travaux
- 1AMENAGEMENT
- … 16 restants
Type d'acheteur
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MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
- Contenu du fichier joint
engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
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