Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 2Seine-Maritime
- 1Manche
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin
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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
…est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE
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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la
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