Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
…
tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
…
d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

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Créé le 21/06/2019