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Modifié le 21/06/2019

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Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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e d e R e v e l R u e N o u a d h

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

22m0480aoo - Mt/Zd - Fourniture De Controleurs De Carrefours De Materiel De Detection Et De Transmission Et Prestations Associées- Années 2023 à 2027

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Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par
Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par
, 118D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 18, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec

23m0323aoo-Fourniture De Contrôleurs De Carrefours De Type L - Croix Ou équivalent Et Prestations Associées - Années 2023 à 2027- Mt/Cp

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, 12 0,00 309D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer
armoire Standard, 5 0,00 309D-A2 Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour
, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par la norme DIASER, avec module

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
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Créé le 21/06/2019