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Modifié le 21/06/2019

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MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

Maintenance, Contrôle Et Fourniture :-D'équipements Dynamiques De Signalisation Lumineuse Tricolore Et-De La Telesurveillance De Postes H.T. D'éclairage Public

Objet
Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et
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d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un
CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de
sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Le présent accord-cadre vise à développer les relations presse d'OPCO Mobilité sur le volet de la communication ' corporate ' et tout particulièrement sur des objectifs : - de positionnement d'acteur référent sur les thèmes et sujets phares de la formatio

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MOBILITES.PDF V E R S I O N P U B L I E E 1 « Relations presse d’OPCO
V E R S I O N P U B L I E E 2 Contexte de la consultation Constitué au 1er avril
» V E R S I O N P U B L I E E 3 La prestation La prestation s’organise autour de

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
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Créé le 21/06/2019