Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
Affinez les résultats
Sélectionnez des éléments pour filtrer les résultats
Type de document
Thématique
Index des métiers
- 3.
- 3BTP
- 3Infrastructures
- 2Voirie
- 1CIRCULATION
- … 16 restants
Nature des prestations
- 4SERVICE
- 3.
- 2Etude service
- 2Etude économique
- 2RENOVATION
- … 16 restants
Type d'acheteur
Date de dernière modification
Résultats 1 - 5 sur 5
Page
1
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
- Contenu du fichier joint
engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
- Contenu du fichier joint
Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport
- Contenu du fichier joint
projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le
…....... 9 V. Déroulement de l’AMI
Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
- Contenu du fichier joint
formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
Page
1
Flux RSS pour la recherche sur le terme [v%C3%A9lo]