Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe
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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant
…. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3
SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
- Titre
SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
- Objet
Objet : SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
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Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 19746529 SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE 273685.95 € HT 429426364 SARL ASA TP 85310 La Chaize Le Vicomte
…12.6.1 Arbustes 0.00 0.00 12.6.1.1 Cistus 'Albidus' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.2 Deutzia 'Gracilis' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.3 Lavandula angustifolia 'Alba' C 3/4L 20/25 U 0.00 12.6.1.4 Philadelphus 'Manteau d'Hermine' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.5 Pittosporum tobira 'nana' C3/4 L 30/40 U
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
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