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requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre

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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY

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Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

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la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

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Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

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livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

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titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER

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Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne

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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris

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fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale

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limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Acquisition de matériels, pièces de rechange et outils destinés au renouvellement, à la consolidation et à la maintenance de l'ensemble de l'informatique et des réseaux des systèmes Sirius et tunnels