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Modifié le 21/06/2019

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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

Etude Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité. Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité '

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respectifs de la personne publique et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du CCAG-PI
-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire Lignes scolaires et périscolaires
-scolaire/121 https://www.haut-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire https
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Créé le 21/06/2019