Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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ENTRETIEN ET GESTION DES CONSIGNES DE STATIONNEMENT DE VELO SECURISEE

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mobilité quotidienne à vélo. Afi n d’inciter les usagers à délaisser la voiture individuelle au profi
calculées à partir d’un outil de modélisation prenant en compte les caractéris- tiques de mobilité des
emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite » (art. L. 1272-4 du code des trans- ports) dans le cas

ACQUISITION (AVEC POSE) D'HORODATEURS, ET ENTRETIEN-MAINTENANCE (AVEC COLLECTE) DU PARC ACTUEL POUR LE STATIONNEMENT PAYANT A ALFORTVILLE

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notamment la saisie de sa plaque d’immatriculation Afin de faciliter l’accès aux personnes à mobilité
mobilité réduite La matérialisation d’une place de stationnement réservée aux personnes en situation de

Accord cadre pour la mise en oeuvre d'une solution de gestion de la police municipale et des ASVP incluant la verbalisation électronique, le contrôle et la gestion du stationnement dépénalis

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, mise en œuvre et maintenance d'une solution de verbalisation électronique et de mobilité informatique

Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs

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existant  Le délai contractuel d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des
devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs ne peut être supérieur à 3 jours
d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs est celui indiqué par le

fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

Maintenance sur sites des horodateurs

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détachées (à compter du jour où le technicien se sera rendu sur site afin de réaliser son diagnostic
son diagnostic) : ………………………………………………… Forme du prix et montant de l'offre Forme du prix Les
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Créé le 21/06/2019