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Modifié le 21/06/2019

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Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

Etude de mobilité de la Communauté Touraine Val de Vienne

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............................................................................................................... 14 Phase 1 : Diagnostic
diagnostic partagé. En matière de mobilité, les statuts de la communauté de Communes Touraine mentionnent
priorités) au vu du résultat du diagnostic. Tous les publics sont concernés (actifs, entreprises

232111/VRA/DCAMG -MAPA ACBDC -PRESTATIONS DE COMPTAGES ROUTIERS

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-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord
facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence
/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus

Mission d'accompagnement à l'organisation des déplacements des employés en zones d'activités économiques

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l’Autoroute A9 qui relie France et Espagne. Céret, sous-préfecture des Pyrénées- Orientales est le
proximité immédiate de la première sortie de l'autoroute A9 (l'Autoroute du Soleil) en venant d'Espagne
et mise en forme communicante des données récoltées suite à l’état des lieux et du diagnostic

Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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, il est nécessaire d’effectuer un diagnostic des infrastructures, de la signalisation, de la
• Une phase de diagnostic du réseau existant ; • Une phase de pronostic, permettant d’établir comment
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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, dimanches et jours fériés. % A9 Plus-Value pour exécution de traversées sous chaussée en plusieurs
3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

Fournitures, réparations et travaux liés aux appareils de comptage routier sur le réseau départemental

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40 0.00 € 3.11 Fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de dimension 6/12 (lot de 50 u). Ce prix rémunère la fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de

Organisation de la mobilité touristique

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% rémunération Réunion de cadrage Phase 1 – Etat des lieux et diagnostic concerté (art. 4.2.3 CCTP
.......................................................................................................................... 7 4.2.3. Phase 1 : Production d’un état des lieux/ d’un diagnostic concerté avec les forces du
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Créé le 21/06/2019