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Modifié le 21/06/2019
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Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Maintenance et gestion des parkings règlementés de la Collectivité
- Contenu du fichier joint
parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des
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