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Modifié le 21/06/2019

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réalisation de la phase 1 de la révision du Plan Local de Déplacements de Plaine Commune

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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics

Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Etude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras

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C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de trafic d'un carrefour à feux de 5
carrefour à feux de 4 branches maximum C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de

Maintenance des horodateurs et prestations associées

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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros

Elaboration du schema directeur cyclable communal 2020 -2030

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dans un domaine similaire. (la fourniture du C-V d'une personne vaut engagement contractuel à
les reésultats) telle que deé finie au chapitre V du CCAG-PI. Celle-ci preévoit que : - la ville de

Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER

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Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

ETUDE PRE OPERATIONNELLE DE VALORISATION ECOLOGIQUE DE L'ILET MORNE CABRI : ETUDE RELATIVE AU DEVELOPPEMENT D'UN RESEAU MULTIMODAL TERRE-MER

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CCTP -Etde D�v R�seau multimodal Mrne CABRI.pdf 1 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE COMMUNE DU LAMENTIN DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES DIRECTION DE
. Cont_Etude D�v R�seau Multimodal Mrne Cabri.rtf Mairie du LAMENTIN Affaire n°19S0043 - ETUDE PRE

Marché de prestation de service de fourniture, installation, gestion et maintenance d'un service de vélos à assistance électrique (VAE). La prestation de service de fourniture, installation, gestion et maintenance d'un service de vélos à assistance électr

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: .................................................................... 1/1 CCP v�lo.PDF Cahier des charges _____________ Marché de prestations de service

Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne

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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
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Créé le 21/06/2019