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Modifié le 21/06/2019
Marché pour la fourniture et l'installation d'équipements de péage sur les parcs de stationnement de la Régie Parcs d'Azur
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………………… TRANCHE OPTIONNELLE 5 N° prix Libellé Prix € HT V. Parking VALERI Montant
Fabrication et pose d'enveloppe de protection des Distributeurs Automatique de Titre à certaines stations Néobus
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°22842 dans systèmes anticorrosion C3 et C4 REFERENCES 21174 27908 COULEURS Ocre 21 Gris ral
Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne
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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
…fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
…limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires
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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
…V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du
…des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II
Maintenance et gestion des parkings règlementés de la Collectivité
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parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des
Maintenance des horodateurs et prestations associées
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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
…mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
…période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros
Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
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