Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la

24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des

: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du

, - C3 : Adéquation, pertinence et expérience de l'équipe proposée. Ces trois sous-critères sont pondérés comme suit : C1 : 30% ; C2 : 40% ; C3 : 30%. À chacun des sous-critères, pour chaque offre, il

+ NC3 (i)*Pondération C3 Dans laquelle NC (i) est la note sur 5 du critère du mémoire technique du

* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3

titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

d'Auvergne U C2-5 Steïr U C3 transactions bancaires C3-1 Forfait annuel jusqu'à 250 000 transactions U C3-2 Forfait annuel de 250 001 à 500 000 transactions U C4 paiement en ligne U

où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur

C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3

mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période

période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros

parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des

. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de

V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du

des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II

l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris

fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale

limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera