Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine
- Contenu du fichier joint
............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
- Contenu du fichier joint
Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
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