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Exploitation du service de transport des personnes à mobilité réduite

Résumé : En complément de son réseau de transports collectifs sur son Ressort Territorial, la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences, en tant qu'Autorité Organisatrice de la Mobilité, met en oeuvre des services à la demande sur réservation à destination des personnes à mobilité réduite

Thématique : Mobilité pour tous

Objet : Exploitation du service de transport des personnes à mobilité réduite

personnes à mobilité réduite Cadre réservé à l'acheteur CONTRAT N

service de transport des personnes à mobilité réduite Mode de passation Appel

personnes à mobilité réduite. 3.2 - Mode de passation La procédure de passation est : l'appel d'offres

Résumé : La Commune de Allos agit en tant qu'Autorité Organisatrice de la mobilité de premier rang, sur l'ensemble de son ressort territorial, conformément à l'arrêté préfectoral no04-31-91 du 13 décembre 2004 portant création d'un Périmètre de Transports Urbains sur le territoire de la commune. Le

Thématique : Mobilité pour tous

Commune d’Allos est Autorité Organisatrice de la mobilité de premier rang, sur l’ensemble de son ressort

Organisatrices En cas de transfert partiel ou total de la compétence d’Autorité Organisatrice de la Mobilité

Thématique : Mobilité pour tous