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Modifié le 21/06/2019

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étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce
, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

Développement de l'application SILOGUES de l'ENTPE

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résultats. L’interface utilisateur est développée en PhP 8 avec le framework Symfony v et VueJs

mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

Enquête de circulation et recueil de données de diverses catégories de véhicules se déplacant sur les transcoms du territoire PFY

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+ K6 + K7 + K8 + K9 + K10 → C3 ;  K11 → C4 ;  K12 → C5 ;  K13 → C6 ;  K14 → C7

Élaboration d'un Schéma vélo ' Vienne et Gartempe à vélo

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recours, les parties IV et V. - En cas de co-traitance : un DUME distinct pour chaque co-traitant indiquant les informations requises au titre des parties II à V du DUME - En cas de sous-traitance : la

Accord-cadre de prestation pour l'assistance technique ferroviaire à l'EPSF

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). v. Concernant le lot « préparation des trains » (lot 5), ces contrôles consistent à vérifier la
%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service%20public. https://www.code-commande-publique.com/mise-en
%20du%20code%20de%20la%20commande%20publique%2C%20a%20pour%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
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Créé le 21/06/2019