Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Eloise Piette-Semeril
la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)
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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
…4.4 DUME en ligne : Partie V La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat
marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.
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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
…classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
…, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
Entretien des chaussées sur la VRU de Strasbourg entre les PR 309+400 et 304+400 : Opération dite "Le canal"
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Sens : STRAS-ILL Numéro Voie Date Coordonnée X : Y : Couche 1 C3-1 6 0/10 non intact interface Couche 2 C3-2 6 0/12 non intact interface Couche 3 C3-3 10 0/16 non intact interface
…Teneur en HAP BRETELLE BAGGERSEE Etat de la couche Sondage C3 Droite BRETELLE jeudi 20
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
Gestion, maintenance, rénovation des installations d'éclairage public et de signalisation tricolore
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150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3
…devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large
…Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES COMMUNE DE SELTZ ETUDE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
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maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du
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