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Modifié le 21/06/2019
la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.
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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
…classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
…, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
Gestion, maintenance, rénovation des installations d'éclairage public et de signalisation tricolore
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150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3
…devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large
…Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m
travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.
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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
…la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
…Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R
Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier
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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
…toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
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