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Modifié le 21/06/2019

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Marché de travaux d'exploitation du parking D2-D3-D4 du secteur des bateliers Nord 3B

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e a u - 1 RUE DES BATELIERS P A R K I N G C2 - C3 RESIDENCE XXXX N i v e a u 0 N i v e
K I N G C2 - C3 N i v e a u 0 N i v e a u - 1 RESIDENCE XXXX S O R T I E RUE DES
C4-001 C4-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001C3-001C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001

Maintenance des horodateurs et prestations associées

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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros

Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne

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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
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Créé le 21/06/2019