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Amélioration des systèmes de parcs de stationnement et de contrôles d'accès

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* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3

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titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires

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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de

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V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du

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des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II

Marché pour la fourniture et l'installation d'équipements de péage sur les parcs de stationnement de la Régie Parcs d'Azur

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………………… TRANCHE OPTIONNELLE 5 N° prix Libellé Prix € HT V. Parking VALERI   Montant

Fourniture et mise en service d'équipements et matériels Billettique, développement et évolutions logicielles - 6 LOTS - Phase candidature