Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Thématique
Index des métiers
Nature des prestations
Région
- 1Bretagne
- 1Grand Est
- 1Ile-De-France
Département
- 1Bas-Rhin
- 1Ille-et-Vilaine
- 1Yvelines
Type de résultat
- 3Document
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Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements
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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
15054C Marchés annuels de fourniture et de prestations pour la gestion du trafic sur le territoire de l'Eurométropole
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Index Position du BP concernées 01 02 262700 Tous les prix 244202 A1 à A6 – B1 à B3 – C1 à C3
assistance à l'activité de Conseil en mobilité de Rennes Métropole
- Contenu du fichier joint
solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
…droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V
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