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Modifié le 21/06/2019

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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A

Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.

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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V

Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Fourniture logiciel analyse vidéo par IA

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: [] Zone de liste 1_66: [] Case #C3#A0 cocher 1: Off Zone de texte 1_33: Zone de texte 1_2: Case #C3#A0 cocher 1_2: Off Zone de texte 1_18: Zone de texte 1_3: Case #C3#A0 cocher 1_3: Off Zone de texte 1_19: Zone de texte 1_4: Case #C3#A0 cocher 1_4: Off Zone de texte

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin

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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe

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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant
. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3

Fourniture de licences, de prestations de maintenance, de formation et d'assistance concernant des logiciels d'analyse vidéo par Intelligence Artificielle

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: [] Zone de liste 1_99: [] Zone de texte 1_4: Zone de texte 1_19: Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Zone de texte 1_5: Zone de texte 1_20: Case #C3#A0 cocher 1_3
: Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3#A0 cocher 1_5: Yes Zone de texte 1_7: Zone de texte 1_33
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Créé le 21/06/2019