Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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- 1AMO service
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
- Contenu du fichier joint
Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin
- Contenu du fichier joint
intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
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