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Modifié le 21/06/2019

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travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension

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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

Maintenance et modernisation des sites de comptage

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€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité
les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3
durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

Maintenance des sites de comptages routiers

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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC
titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix
formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Accord-Cadre mono attributaire et marché public pour la gestion maintenance et travaux de rénovation des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, d'illumination de Noël de la ville de Port-Jérôme-sur-Seine

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B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1
alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE

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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la
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Créé le 21/06/2019