Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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ACQUISITION (AVEC POSE) D'HORODATEURS, ET ENTRETIEN-MAINTENANCE (AVEC COLLECTE) DU PARC ACTUEL POUR LE STATIONNEMENT PAYANT A ALFORTVILLE

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notamment la saisie de sa plaque d’immatriculation Afin de faciliter l’accès aux personnes à mobilité
mobilité réduite La matérialisation d’une place de stationnement réservée aux personnes en situation de

Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs

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existant  Le délai contractuel d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des
devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs ne peut être supérieur à 3 jours
d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs est celui indiqué par le

Gestion des forfaits de post-stationnement et des contestations (RAPO et contentieux) dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant sur voirie de la ville de Ivry-sur-Seine

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entrera en vigueur au 1er janvier 2018, la commission Stationnement et Mobilité de la Fédération

Délégation de Service Public pour le stationnement payant sur voirie et hors voirie

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l’accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) seront chiffrés et réalisés par le Délégataire à ses frais
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Créé le 21/06/2019